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New
York, 16/02/2007 (SPS) Le Front Polisario
a présenté mercredi dernier au Conseil de sécurité un aide-mémoire
dans lequel il fustige le projet marocain d’autonomie, estimant
qu’il est "unilatéral, illégal et antidémocratique", et qu’il "ne
constitue donc manifestement pas, loin s’en faut, « la solution
politique mutuellement acceptable assurant l’autodétermination du
peuple du Sahara Occidental » à laquelle appellent la Communauté
internationale et le Conseil de Sécurité".
"Quelle solution peut être plus juste, plus légitime,
plus démocratique et plus acceptable que celle qui respecte la
volonté des populations de ce territoire et qui se conforme aux
exigences du droit international et des résolutions pertinentes des
Nations Unies", s’est interrogé le Polisario.
Pour le Polisario Enfin, le Sahara Occidental "n’est
pas un territoire en mal d’autonomie, mais un territoire en mal de
souveraineté". Le problème ne peut donc être résolu par l’octroi
d’une autonomie, aussi large soit-elle, mais seulement par "le libre
choix de ses habitants originels qui décideront en toute liberté
s’ils veulent ce territoire pour eux-mêmes pour en faire un Etat
indépendant, ou s’il sont prêts à l’intégrer au Royaume du Maroc
pour en faire une province de ce pays".
Voici le texte intégral de ce document parvenu à
SPS :
"AIDE-MEMOIRE DU F.POLISARIO SUR
LA QUESTION DU SAHARA OCCIDENTAL
1. La 61ème session de l’Assemblée Générale
vient d’adopter une résolution réaffirmant le droit du peuple du
Sahara Occidental à l’autodétermination. C’est la 41ème année
consécutive que la Communauté internationale déclare solennellement
que ce conflit de décolonisation opposant le Royaume du Maroc au
Front Polisario ne peut être résolu que par l’exercice par le peuple
sahraoui de son droit à l’autodétermination.
Figurant depuis 1965 sur la liste des territoires non
autonomes du Comité de décolonisation des Nations Unies, le Sahara
Occidental relève, en effet, de l’application de la résolution 1514
(XV) de l’Assemblée Générale portant Déclaration sur l’octroi de
l’indépendance aux peuples et pays coloniaux.
De son côté, le Conseil de Sécurité qui a constamment
souligné la nécessité d’un règlement juste et définitif assurant
l’autodétermination du peuple du Sahara Occidental vient de
réitérer, par sa résolution 1720 (2006), sa détermination à œuvrer à
une solution politique mutuellement acceptable assurant
l’autodétermination du peuple du Sahara Occidental.
2. Il convient de rappeler, par ailleurs, que,
saisie par l’Assemblée Générale des Nations Unies, à l’initiative du
Maroc et de la Mauritanie, la Cour Internationale de Justice a, dans
un avis juridique en date du 16 octobre 1975, statué, en toute
clarté, que « les éléments et renseignements portés à sa
connaissance n’établissent aucun lien de souveraineté territoriale
entre le territoire du Sahara Occidental d’une part, le Royaume du
Maroc ou l’ensemble mauritanien d’autre part. La Cour n’a donc pas
constaté l’existence de liens juridiques de nature à modifier
l’application de la résolution 1514 (XV) de l’Assemblée Générale des
Nations Unies quant à la décolonisation du Sahara Occidental et, en
particulier, l’application du principe d’autodétermination grâce à
l’expression libre et authentique des populations du territoire ».
3. De la même manière, l’avis rendu par le
Conseiller juridique de l’ONU, à la demande du Conseil de Sécurité,
le 29 janvier 2002, a établi tout aussi clairement que le Maroc
n’était pas une puissance administrante du territoire, que les
Accords de Madrid de 1975, partageant le territoire entre le Maroc
et la Mauritanie, n’avaient transféré aucune souveraineté à leurs
signataires et enfin que le statut du Sahara Occidental en tant que
territoire non autonome n’avait pas été affecté par ces Accords.
En somme, l’Assemblée Générale, le Conseil de
Sécurité, la Cour Internationale de Justice et le Département
Juridique des Nations Unies ont clairement identifié la question du
Sahara Occidental comme étant une question de décolonisation dont le
règlement passe par l’expression libre et souveraine du peuple de ce
territoire.
4. C’est donc tout naturellement que les efforts
visant à régler la question du Sahara Occidental se sont fixés pour
finalité d’offrir au peuple de ce territoire l’opportunité de
décider de son devenir à travers la tenue d’un référendum
d’autodétermination libre et régulier.
Le Plan de règlement, approuvé par les deux parties
au conflit, le Maroc et le Front Polisario et par le Conseil de
Sécurité par ses résolution 658 (1990) et 690 (1991), participait de
cette volonté puisqu’il prévoyait l’instauration d’un cessez-le-feu
prélude à la tenue en janvier 1992 d’un référendum libre, régulier
et sans contraintes administratives ou militaires, au profit des
seuls Sahraouis identifiés par le recensement espagnol de 1974. Les
manœuvres, les reniements et les volte-faces du Maroc ont,
cependant, fini par paralyser le Plan comme elles ont eu raison des
Accords de Houston négociés et signés en septembre 1997 par les deux
parties, sous l’égide de M. James Baker III, Envoyé Personnel du
Secrétaire Général, qui avaient permis de régler les problèmes en
suspens et fixé la tenue du référendum au 8 décembre 1998.
Aujourd’hui encore, ce Plan peut, à tout moment, être
relancé et mis en œuvre pour peu que le Maroc le veuille. Toutes les
modalités pratiques relatives à l’identification, le cantonnement
des troupes, le rapatriement des réfugiés et l’organisation de la
campagne référendaire, laborieusement négociées, ont, en effet, été
agrées et la liste provisoire des votants dûment approuvée par la
Commission d’Identification des Nations Unies.
L’autre Plan, intitulé Plan de paix pour
l’autodétermination du peuple du Sahara Occidental, conçu par M.
James Baker, à la demande du Conseil de Sécurité après la remise en
cause par le Maroc du Plan de règlement, et approuvé par le Conseil
de Sécurité par sa résolution 1495 (2003), procède de la même
démarche que le Plan de règlement en ce qu’il prévoit également,
après une période d’autonomie interne de quatre à cinq ans, un
référendum ouvert celui-ci aussi bien aux Sahraouis qu’aux résidents
marocains établis avant décembre 1999.
De plus, alors que deux options – l’intégration ou
l’indépendance – étaient initialement prévues dans le référendum, M.
Baker ajouta une troisième option – l’autonomie dans le cadre de la
souveraineté marocaine – pour rassurer encore davantage le Royaume
du Maroc et l’inciter à accepter son Plan.
Cet effort se révéla, cependant, vain car le Maroc
rejeta le Plan de paix comme il a rejeté auparavant les Accords de
Houston et le Plan de règlement qu’il avait acceptés et signés.
5. Si ce rejet d’un Plan qui, comportant toutes
les conditions et garanties recherchées par le Maroc, peut paraître,
à première vue, surprenant, il l’est, en fait, moins quand on
réalise que ce pays n’a accepté le principe d’un référendum
d’autodétermination que contraint et forcé et que, dès le départ, et
quitte à renier ses engagements, il a développé une stratégie visant
à faire en sorte que ce référendum n’ait jamais lieu en s’employant
à combattre, à contester et aujourd’hui à nier purement et
simplement, ce qui est au cœur même de l’exercice du droit à
l’autodétermination : le corps des votants appelés à prendre part à
un tel exercice, et au-delà, l’existence même du peuple sahraoui.
En effet, dès son approbation du Plan de règlement,
le Maroc a, comme il a été dit plus haut, mené une campagne
implacable contre les travaux de la Commission d’Identification des
Nations Unies appelée à arrêter la liste des votants sahraouis,
remettant continuellement en cause les critères d’identification des
électeurs, intimidant les membres de la Commission, multipliant les
recours, et réussit, au bout du compte, à paralyser durablement les
activités de ladite Commission.
Il faudra toute l’ingéniosité de M. Baker pour
parvenir, à travers les Accords de Houston, à relancer les
opérations d’identification et toute l’abnégation et la
détermination des membres de la Commission d’Identification pour que
celle-ci puisse enfin achever ses travaux et publier, à la fin de
1999, la liste provisoire des votants.
Le référendum devenant incontournable dés lors que
toutes les conditions à sa tenue étaient réunies, le Maroc décréta
arbitrairement le Plan de règlement inapplicable.
Au lieu de contraindre le Maroc à honorer ses
engagements, le Conseil de Sécurité a demandé à M. Baker une
solution politique assurant l’autodétermination du peuple du Sahara
Occidental.
Pensant que le rejet marocain du Plan de règlement et
du référendum qui y était prévu était motivé par sa crainte de voir
les électeurs sahraouis voter massivement pour l’indépendance, M.
Baker proposa dans son Plan de paix pour l’autodétermination du
peuple du Sahara Occidental que le corps électoral appelé à prendre
part au référendum envisagé dans son Plan, soit élargi aux citoyens
marocains résidant au Sahara Occidental au 31 décembre 1999.
A la surprise de M. Baker, le Maroc rejeta son Plan
en motivant, cette fois-ci, son refus par le fait que le référendum
comportait l’option de l’indépendance.
Le Secrétaire Général des Nations Unies ainsi que M.
Baker et son successeur, M. Peter Van Walsum, firent valoir auprès
du Conseil de Sécurité qu’il n’était guère concevable qu’un
référendum d’autodétermination organisé par l’ONU ne comportât pas
l’option de l’indépendance. Rien n’y fit, le Maroc maintint son
rejet du Plan.
Revenant sur les raison du rejet par le Maroc des
différents plans de l’ONU, M. Baker confia, en août 2004, à la
chaîne de télévision américaine PBS, que le Maroc devenait plus
nerveux chaque fois que l’on se rapprochait de la tenue du
référendum (prévu par le Plan de règlement) avant d’ajouter que «
les Marocains étaient nerveux parce qu’ils craignaient de perdre le
référendum » et c’est pour cela que «quand nous sommes parvenus à
identifier les personnes habilitées à voter, les Marocains ont alors
décidé d’abandonner le Plan».
M. Baker s’étonna que le Maroc fasse montre de la
même nervosité concernant les résultats du référendum prévu dans son
Plan de paix, adopté en juillet 2003 par le Conseil de Sécurité à
l’unanimité de ses membres, alors même qu’il allait être ouvert aux
résidents marocains bien plus nombreux que les électeurs sahraouis !
Il fit valoir, en effet : « j’ai inclu tous les habitants du Sahara
Occidental en tant que votants dans le référendum
d’autodétermination. Et les Marocains ont, de toute évidence, eu
peur même de l’inclusion des résidents marocains ».
De fait, si le Maroc a décidé de fouler au pied ses
engagements internationaux, c’est parce qu’il est conscient que le
Sahara Occidental n’est pas marocain et qu’il courrait le risque de
le perdre, si un référendum d’autodétermination s’y tenait même avec
la participation des citoyens marocains résidant au Sahara
Occidental.
En somme, la stratégie marocaine a , jusqu’à présent,
atteint ses objectifs dans la mesure où le Maroc est parvenu à
empêcher la tenue du référendum d’autodétermination décidé par les
instances internationales, mais le problème du Sahara Occidental est
toujours à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale et du Conseil de
Sécurité des Nations Unies et le droit à l’autodétermination du
peuple du Sahara Occidental demeure plus pertinent que jamais
puisqu’il a été encore solennellement réaffirmé par le Conseil de
Sécurité et l’Assemblée Générale en octobre et en décembre 2006 ;
de même, aucun Etat au monde n’a, à ce jour, reconnu de souveraineté
marocaine sur ce territoire qui reste, pour les Nations Unies, un
territoire non autonome relevant de l’application de la résolution
1514 (XV) comme le rappelle M. Baker dans la même interview accordée
à la chaîne PBS.
Par ailleurs, il importe de relever que dans son
rapport du 8 septembre 2006, la mission dépêchée au Sahara
Occidental par le Haut Commissaire aux Droits de l’Homme des Nations
Unies a recommandé : « comme cela a été affirmé dans différents fora
des Nations Unies, le droit à l’autodétermination du peuple du
Sahara Occidental doit être garanti et appliqué sans délai ».
6. Depuis son rejet du Plan Baker en 2004, le
Maroc ne cesse de répéter qu’il n’est disposé à accepter de solution
à la question du Sahara Occidental que « dans le cadre de la
souveraineté et de l’intégrité territoriale du Maroc » et qu’il est
sur le point de rendre public un projet d’autonomie pour ce
territoire répondant à ce postulat unilatéralement consacré.
Présenté comme une concession majeure de sa part, ce
projet, qui fait table rase de tout ce que les Nations Unies ont
accompli à ce jour pour le règlement de ce conflit, représente, en
fait, une nouvelle fuite en avant du Maroc en ce qu’elle ne vise, ni
plus ni moins, qu’à obtenir la reconnaissance par la Communauté
internationale du fait accompli, ou, en d’autres termes, de la
souveraineté marocaine sur un territoire non autonome sans
satisfaire aux exigences de la doctrine et de la pratique des
Nations Unies en matière de décolonisation.
Le Maroc compte ainsi sur « l’usure du temps » pour
faire admettre aux Sahraouis et au monde son occupation illégale
d’un territoire sur lequel la CIJ a clairement établi qu’il n’exerce
aucune souveraineté.
Pourtant le projet marocain est condamné à échouer
car il repose sur des prémices fausses, parce qu’il propose une
solution inacceptable et dangereuse et parce qu’il fait l’impasse
sur les aspirations nationales d’un peuple.
En effet, le postulat de départ selon lequel le
Sahara Occidental est une province marocaine est faux puisque, au
plan de la légalité internationale, le Maroc n’y exerce ni sa
souveraineté territoriale ni même sa puissance administrative, ce
territoire étant considéré comme un territoire non autonome dont le
statut doit être décidé par ses habitants originels.
Ensuite, en décrétant que la solution n’est que celle
de l’autonomie, le Maroc préjuge de la volonté du peuple sahraoui
en réduisant son choix, ab initio, à la seule autonomie et viole,
par là même, le principe sacro-saint qui s’applique aux territoires
non autonomes, tel que consacré par la résolution 1514 (XV) et par
la doctrine et la pratique des Nations Unies en matière de
décolonisation, celui de l’autodétermination qui implique
l’expression des populations concernées à travers un référendum
libre et régulier comportant nécessairement l’option de
l’indépendance.
De plus, cette approche ignore délibérément le fait
national sahraoui avec tous ses acquis et ses implications ainsi que
la forte revendication d’indépendance qui se manifeste
quotidiennement depuis trente ans dans les territoires sahraouis
occupés.
Le projet est, par ailleurs, dangereux, parce que
vouloir imposer une solution fondée sur l’autonomie à un peuple
fondamentalement hostile à toute forme de tutelle marocaine, qui,
trente ans durant, a combattu l’occupation marocaine, c’est prendre
le risque d’accroître la tension et de créer une situation
incontrôlable qui mettrait en péril la stabilité du territoire et de
la région et réduirait les chances d’un règlement juste et définitif
du conflit.
Enfin, le Sahara Occidental n’est pas un territoire
en mal d’autonomie, mais un territoire en mal de souveraineté. Le
problème ne peut donc être résolu par l’octroi d’une autonomie,
aussi large soit-elle, mais seulement par le libre choix de ses
habitants originels qui décideront en toute liberté s’ils veulent ce
territoire pour eux-mêmes pour en faire un Etat indépendant, ou s’il
sont prêts à l’intégrer au Royaume du Maroc pour en faire une
province de ce pays.
Prôner l’autonomie n’est donc pas la solution et
c’est pour toutes ces raisons que le projet marocain mille fois
annoncé et mille fois reporté n’est pas viable et qu’il est déjà
mort-né.
7. Aujourd’hui, un règlement du problème du
Sahara Occidental juste, définitif et respectueux de la légalité
internationale est non seulement nécessaire mais possible.
Le règlement est encore possible car le Plan de
règlement comme le Plan de paix pour l’autodétermination du peuple
du Sahara Occidental peuvent, à tout moment, si la volonté politique
est au rendez-vous, offrir un cadre approprié et honorable pour le
règlement du conflit.
Quelle solution peut être plus juste, plus légitime,
plus démocratique et plus acceptable que celle qui respecte la
volonté des populations de ce territoire et qui se conforme aux
exigences du droit international et des résolutions pertinentes des
Nations Unies ?
Le règlement est nécessaire parce que le coût induit
par la persistance du conflit est sans doute insupportable pour le
Royaume du Maroc et le Front Polisario, mais également pour tous les
peuples de la région qui, à l’heure des regroupements régionaux et
de la mondialisation, sont plus désireux que jamais de réaliser leur
rêve d’un Maghreb uni, stable et prospère.
Les Nations Unies qui ont une responsabilité
particulière à l’égard du peuple du Sahara Occidental, y compris
celle de le protéger et de préserver ses ressources naturelles, se
doivent de ne ménager aucun effort pour que justice lui soit rendue
et que la légalité internationale en fin prévale au Sahara
Occidental comme elle a prévalu dans d’autres régions du monde.
8. Alors que la composition de l’Organisation
des Nations Unies évolue vers une universalité inclusive de peuples
de différentes tailles qui ont accompli leur destinée nationale,
notamment à travers le processus de décolonisation,
l’unilatéralisme marocain ne saurait être encouragé au prix de la
négation du droit imprescriptible du peuple du Sahara Occidental à
l’autodétermination.
9. Cette nouvelle manipulation par laquelle la
partie marocaine s’emploie à extorquer une renonciation de la
Communauté internationale au droit fondamental de l’homme qui est le
droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, est vouée à n’être qu’un
non évènement.
10. Le projet marocain d’autonomie, qui est
unilatéral, illégal et antidémocratique, ne constitue donc
manifestement pas, loin s’en faut, « la solution politique
mutuellement acceptable assurant l’autodétermination du peuple du
Sahara Occidental » à laquelle appellent la Communauté
internationale et le Conseil de Sécurité, et il constitue même un
pari sur la perpétuation de l’impasse.
Le Front Polisario, de son côté, dans la fidélité à
la position du Conseil de Sécurité, est prêt à œuvrer et à coopérer
avec le Secrétaire Général des Nations Unies en vue de parvenir
précisément à cette solution politique mutuellement acceptable
assurant l’autodétermination du peuple du Sahara Occidental.
Février 2007"
(SPS)
010/090/100 161610 FEV 07 SPS
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